Mentions légales

Éditeur

Le site www.cc-dieppe.com est co-édité par l’association des commerçants du Centre Commercial du Belvédère dont le siège social est situé 125, avenue des Canadiens 76200 DIEPPE et par CEGIS SA dont le siège social est situé 99, quai du Docteur Dervaux 92600 ASNIÈRES sur SEINE.

Immatriculée au RCS de XXX sous le numéro XXX XXX XXX. Code APE XXXXX.
Numéro de TVA intracommunautaire : FR XX XXX XXX XXX

Responsable de la publication : Pierre Maerten.

Crédits photos : Freepik, Fotolia, DR.

Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous contacter par email.

Propriété intellectuelle

L’intégralité du site Belvédère Dieppe est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables. L’ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques (…) et plus généralement l’ensemble des éléments composant le site Belvédère Dieppe et le site lui-même ne peuvent, conformément à l’article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable du Belvédère Dieppe et Cégis. Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. Belvédère Dieppe et Cégis  se réservent le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction. De même, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom Belvédère Dieppe et/ou son logo, seul ou associé, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l’accord préalable et écrit de Cégis.

Responsabilité

Les informations communiquées sur le site sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité du Belvédère Dieppe et Cégis. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis. Belvédère Dieppe se réserve également le droit, à tout moment et sans préavis, d’apporter des améliorations et/ou modifications au site. La responsabilité du Belvédère Dieppe et Cégis ne saurait être engagée pour :
– Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l’utilisation du site du Belvédère Dieppe et notamment toute perte d’exploitation, perte financière ou commerciale, perte de programmes et/ou de données en particulier dans le système d’information de l’utilisateur.
– Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant du contenu et/ou de l’utilisation des sites Internet liés au site du Belvédère Dieppe ou auxquels les utilisateurs pourraient avoir accès via le site du Belvédère Dieppe.
– Les omissions et/ou erreurs que pourraient contenir le site.

Utilisateurs

L’utilisateur du présent site est responsable des dommages de toute nature, matériels ou immatériels, directs ou indirects, causés à tout tiers, y compris à Belvédère Dieppe, du fait de l’utilisation ou de l’exploitation illicite du site du Belvédère Dieppe lui-même et/ou de l’un de ses éléments, quels que soient la cause et le lieu de survenance de ces dommages, et garantit de Belvédère Dieppe et Cégis des conséquences des réclamations ou actions dont elle pourrait, de ce fait, faire l’objet. L’utilisateur du site Belvédère Dieppe renonce à exercer tout recours contre Belvédère Dieppe et Cégis dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l’utilisation et/ou de l’exploitation illicite du site du Belvédère Dieppe.

Newsletter

Les adresses email transmises lors des inscriptions à la Newsletter ne sont pas susceptibles d’être communiquées aux commerçants du Belvédère Dieppe et à leurs partenaires, par contre elles peuvent être utilisées pour des analyses et des statistiques.

Pin It on Pinterest

Share This